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Le décret qui a suscité une vague d’indignation, aux Etats-Unis et à l’étranger, avait déjà été suspendu deux fois, en janvier et en mars.

C’est un troisième revers pour le président américain, Donald Trump. La justice américaine a largement confirmé en appel, jeudi 25 mai, la suspension du décret anti-immigration du président Donald Trump, lui infligeant un nouveau camouflet sur l’une de ses mesures les plus controversées.

« Le Congrès a accordé au président un large pouvoir pour interdire l’entrée des étrangers, mais ce pouvoir n’est pas absolu », a écrit dans la décision le juge Roger Gregory, président de la cour d’appel de Richmond. Ce pouvoir « ne peut être incontrôlé quand, comme en l’espèce, le président y a recours à travers un décret qui porte des conséquences dommageables irrémédiables pour des personnes dans tout le pays », ajoute l’arrêt.

« Nous avons gagné », a tweeté Omar Jadwat, l’avocat des associations qui soutenaient que M. Trump avait volontairement visé les musulmans dans son décret, violant ainsi la Constitution.

La Constitution des Etats-Unis interdit la discrimination religieuse et, pour les opposants au décret, l’animosité de M. Trump vis-à-vis de l’islam ne faisait aucun doute. C’est ce qu’ils avaient plaidé le 8 mai lors d’une audience solennelle devant la cour d’appel fédérale de Richmond, capitale de la Virginie.

« Justice politisée »

Le 27 janvier, Donald Trump soulevait une vague d’indignation internationale en signant un décret intitulé « Protéger la nation contre l’entrée de terroristes étrangers aux Etats-Unis ». L’ordre présidentiel interdisait pendant quatre-vingt-dix jours toute entrée sur le territoire américain aux ressortissants de sept pays, tous à majorité musulmane : Irak, Iran, Libye, Somalie, Soudan, Syrie et Yémen. Les réfugiés syriens, eux, étaient définitivement interdits d’entrée, jusqu’à nouvel ordre.

Une semaine plus tard, son application était bloquée par un juge fédéral de Seattle, décision ensuite validée par une cour d’appel de San Francisco, le 9 février, obligeant le président républicain à revoir sa copie.

Le 15 mars, Donald Trump subit un deuxième camouflet lorsqu’un juge d’Hawaï suspend la deuxième version du décret signée dix jours plus tôt. Comme pour le premier texte, le juge fédéral Derrick K. Watson a estimé que le décret visait spécifiquement une confession : l’islam. Le 16 mars, une autre suspension partielle du décret révisé était décidée par un juge fédéral du Maryland.

Des suspensions dénoncées par Donald Trump comme symptomatiques d’une « justice politisée ».

Le Monde.fr avec AFP

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